Mentions légales
Adresse
SA LA GARONNE
RCS Toulouse 560 800 583
63 chemin de Guilhermy - 31100 Toulouse - France
Tél (+33)5.62.13.07.80
Directeur de la publication
Michel PASCUAL
Hébergeur
OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Propriété intellectuelle
Toutes les informations diffusées directement sur son site par LA GARONNE à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une information préalable du webmestre et à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. LA GARONNE se réserve en outre la possibilité d'interdire à tout moment aux tiers concernés, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de huit jours ouvrés pour mettre fin à cette utilisation.
Caractére des informations contenues sur le site
Les informations présentes sur ce site n'ont qu'un caractère indicatif. Elles ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel. LA GARONNE décline toute responsabilité sur toutes les conséquences résultant de l'utilisation de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.
Lien hypertexte
LA GARONNE autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse wwww.lagaronnetp.org après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. LA GARONNE se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision d'interdire ces liens. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de deux jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Dysfonctionnement et virus
LA GARONNE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites liés
LA GARONNE décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. LA GARONNE décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.lagaronnetp.org
Droit d'accès et de rectification
Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés. Si tel est le cas conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, au fichier et aux libertés modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppressions de ces données.
Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre grâce au formulaire de contact.